SCI 3H - Permis de construire et DP

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492471487 Société civile immobilière Créée le 11/09/2006

Présentation détaillée de SCI 3H

SCI 3H est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soultzmatt.

Profil et organisation

SCI 3H est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68570 à Osenbach.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI 3H
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/09/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 3H

Activité d’urbanisme de SCI 3H

SCI 3H compte 1 autorisation recensée sur la période 19/07/2016 - 19/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 3H, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/07/2016 - 19/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI 3H

1 autorisation sur la période 19/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Soultzmatt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 3H dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI 3H

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI 3H

Sources des informations sur SCI 3H

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 3H

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 3H ?
SCI 3H est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 3H ?
Le profil de SCI 3H recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 3H apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 3H concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 3H signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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