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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
1
SCI 3 RUE MORICE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clichy.
SCI 3 RUE MORICE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI 3 RUE MORICE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/07/2014 - 16/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI 3 RUE MORICE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Clichy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 3 RUE MORICE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Morice, Clichy (92110) | DP Logement | Z189 | 128 m² | 170 m² | 2014/07/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
