2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA VIGNOBLES DUVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sauveterre-de-Guyenne.
SCEA VIGNOBLES DUVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 33540 à Sauveterre-de-Guyenne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA VIGNOBLES DUVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 18/06/2013 - 02/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA VIGNOBLES DUVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/06/2013 - 02/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sauveterre-de-Guyenne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA VIGNOBLES DUVAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 939 Route Du Bourg Saint L, Sauveterre-de-Guyenne (33540) | PC Locaux | ZS62 | 57 284 m² | 402 m² | 2025/10/02 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Meyraud, Sauveterre-de-Guyenne (33540) | PC Locaux | ZS5 | 107 200 m² | 72 m² | 2013/06/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
