SCEA ROUFFIGNAC - Permis de construire et DP

Active
327467833 Société civile d'exploitation agricole Créée le 05/05/1983

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA ROUFFIGNAC

SCEA ROUFFIGNAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cybardeaux.

Profil et organisation

SCEA ROUFFIGNAC est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 16170 à SAINT-CYBARDEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA ROUFFIGNAC
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
05/05/1983
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA ROUFFIGNAC

Activité d’urbanisme de SCEA ROUFFIGNAC

SCEA ROUFFIGNAC compte 3 autorisations recensées sur la période 07/06/2013 - 03/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ROUFFIGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/06/2013 - 03/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA ROUFFIGNAC

3 autorisations sur la période 07/06/2013 - 03/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Cybardeaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ROUFFIGNAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Perduits, Saint-Cybardeaux (16170) PC Locaux ZH60 11 340 m² 1 834 m² 2017/10/03
Rue De La Font Pellerine Les Bouchauds, Saint-Cybardeaux (16170) PC Locaux ZH20, ZH18 26 656 m² 478 m² 2013/12/02
Rte De Font Pellerine Les Bouchauds, Saint-Cybardeaux (16170) PC Locaux ZH17, ZH18 65 057 m² 325 m² 2013/06/07

Répartition géographique des autorisations de SCEA ROUFFIGNAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA ROUFFIGNAC

Sources des informations sur SCEA ROUFFIGNAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA ROUFFIGNAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA ROUFFIGNAC ?
SCEA ROUFFIGNAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA ROUFFIGNAC ?
Le profil de SCEA ROUFFIGNAC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA ROUFFIGNAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA ROUFFIGNAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA ROUFFIGNAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides