2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA PIGNOLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sachy.
SCEA PIGNOLET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 08110 à Sachy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA PIGNOLET compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2013 - 02/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA PIGNOLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/06/2013 - 02/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sachy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA PIGNOLET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Sachy (08110) | PC Locaux | ZB95 | 3 372 m² | 666 m² | 2021/09/02 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Des Longues Roies, Sachy (08110) | PC Locaux | ZB38, ZC1 | 45 852 m² | 1 242 m² | 2013/06/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
