Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Ambleny (02290) | PD | ZB189 | — | 2014/06/27 |
SCEA PETIT ET FILS - Permis de démolir
Active
404470643
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/03/1996
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA PETIT ET FILS
SCEA PETIT ET FILS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ambleny.
Profil et organisation
SCEA PETIT ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 02290 à Saint-Bandry.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA PETIT ET FILS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1996
Siège social
Permis de démolir de SCEA PETIT ET FILS
Activité d’urbanisme de SCEA PETIT ET FILS
SCEA PETIT ET FILS compte 1 autorisation recensée sur la période 27/06/2014 - 27/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA PETIT ET FILS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/06/2014 - 27/06/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA PETIT ET FILS
1 autorisation sur la période 27/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Ambleny.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCEA PETIT ET FILS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA PETIT ET FILS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL GUYON PHILIPPE
SIREN 422909374
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
DE MAAST
SIREN 340430560
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
LES CHAMPS RENIERS
SIREN 335680708
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
EARL BRASSET THIBAULT
SIREN 390745156
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
DALIVAL
SIREN 786095851
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA DE LA FERME DU MONT DU CROCQ
SIREN 302332911
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCEA PETIT ET FILS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA PETIT ET FILS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA PETIT ET FILS ?
SCEA PETIT ET FILS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA PETIT ET FILS ?
Le profil de SCEA PETIT ET FILS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA PETIT ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA PETIT ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA PETIT ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable