SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE - Permis de construire et DP

Active
510670078 Société civile d'exploitation agricole PME Créée le 01/10/2008

Infos clés

Secteur

Éducation

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE

SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Fort-sur-le-Né.

Profil et organisation

SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 16130 à SAINT-FORT-SUR-LE-NE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
SIRET du siège
Date de création
01/10/2008
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE

Activité d’urbanisme de SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE

SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/11/2013 - 21/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/11/2013 - 21/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE

2 autorisations sur la période 21/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Fort-sur-le-Né.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Route De Cognac, Saint-Fort-sur-le-Né (16130) PC Locaux B94 670 m² 798 m² 2013/11/21
34 Route De Cognac, Saint-Fort-sur-le-Né (16130) PC Locaux B91 3 580 m² 798 m² 2013/11/21

Répartition géographique des autorisations de SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE

Sources des informations sur SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE ?
SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE ?
Le profil de SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LES ECURIES DE LA CHAMPAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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