2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA L'ECURIE DU BOIS DES LOUPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couëron.
SCEA L'ECURIE DU BOIS DES LOUPS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 44220 à Couëron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA L'ECURIE DU BOIS DES LOUPS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2013 - 20/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA L'ECURIE DU BOIS DES LOUPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/09/2013 - 20/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Couëron.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA L'ECURIE DU BOIS DES LOUPS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Bois Es Loups, Couëron (44220) | PC Locaux | AS67, AS68 | 40 511 m² | 111 m² | 2013/09/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
