2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA LA ROUSSELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Souleuvre en Bocage.
SCEA LA ROUSSELIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14350 à Souleuvre en Bocage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LA ROUSSELIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2021 - 24/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LA ROUSSELIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/08/2021 - 24/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Souleuvre en Bocage.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LA ROUSSELIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 La Rousselliere Sainte Marie Laumont, Souleuvre en Bocage (14350) | PC Locaux | ZR99, ZR144 | 78 200 m² | 3 102 m² | 2021/08/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
