SCEA ECURIE QUARTO - Permis de construire et DP

Active
498378355 Société civile d'exploitation agricole Créée le 04/05/2007

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA ECURIE QUARTO

SCEA ECURIE QUARTO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Chailloué.

Profil et organisation

SCEA ECURIE QUARTO est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 61500 à MORTREE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA ECURIE QUARTO
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
04/05/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA ECURIE QUARTO

Activité d’urbanisme de SCEA ECURIE QUARTO

SCEA ECURIE QUARTO compte 3 autorisations recensées sur la période 18/11/2014 - 20/04/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ECURIE QUARTO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/11/2014 - 20/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCEA ECURIE QUARTO

3 autorisations sur la période 18/11/2014 - 20/04/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Chailloué.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ECURIE QUARTO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Petit Buisson, Chailloué (61500) PC Locaux YO43 152 680 m² 16 m² 2018/04/20
Le Petit Buisson, Mortrée (61570) PC Locaux YO43 152 680 m² 16 m² 2018/01/18
Le Bas Parc, La Ferrière-aux-Étangs (61450) PC Mixte D72, D80 19 440 m² 142 m² 2014/11/18

Répartition géographique des autorisations de SCEA ECURIE QUARTO

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA ECURIE QUARTO

Sources des informations sur SCEA ECURIE QUARTO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA ECURIE QUARTO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA ECURIE QUARTO ?
SCEA ECURIE QUARTO est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA ECURIE QUARTO ?
Le profil de SCEA ECURIE QUARTO recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA ECURIE QUARTO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA ECURIE QUARTO concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA ECURIE QUARTO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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