SCEA DU HAMEAU PERRE - Permis de construire et DP

Active
444520100 Société civile d'exploitation agricole Créée le 20/11/2002

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCEA DU HAMEAU PERRE

SCEA DU HAMEAU PERRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Écorches.

Profil et organisation

SCEA DU HAMEAU PERRE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 61160 à Écorches.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU HAMEAU PERRE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
20/11/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU HAMEAU PERRE

Activité d’urbanisme de SCEA DU HAMEAU PERRE

SCEA DU HAMEAU PERRE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/10/2018 - 30/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU HAMEAU PERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/10/2018 - 30/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU HAMEAU PERRE

1 autorisation sur la période 30/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Écorches.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU HAMEAU PERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Cour Des Boules, Écorches (61160) PC Locaux 0A16, 0A15 41 270 m² 47 m² 2018/10/30

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU HAMEAU PERRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU HAMEAU PERRE

Sources des informations sur SCEA DU HAMEAU PERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU HAMEAU PERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU HAMEAU PERRE ?
SCEA DU HAMEAU PERRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU HAMEAU PERRE ?
Le profil de SCEA DU HAMEAU PERRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU HAMEAU PERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU HAMEAU PERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU HAMEAU PERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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