2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DU CLOS DU BOSQ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seulline.
SCEA DU CLOS DU BOSQ est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14260 aux Monts d'Aunay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU CLOS DU BOSQ compte 2 autorisations recensées sur la période 21/05/2014 - 20/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CLOS DU BOSQ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/05/2014 - 20/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Seulline.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CLOS DU BOSQ dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous Le Bosq, Seulline (14260) | PC Locaux | ZM54, ZM53 | — | 1 594 m² | 2014/05/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
