SCEA DU CHEMIN D'EAU - Permis de construire et DP

Active
394817274 Société civile d'exploitation agricole Créée le 22/04/1994

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DU CHEMIN D'EAU

SCEA DU CHEMIN D'EAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul.

Profil et organisation

SCEA DU CHEMIN D'EAU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 97412 à BRAS-PANON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU CHEMIN D'EAU
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
22/04/1994
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU CHEMIN D'EAU

Activité d’urbanisme de SCEA DU CHEMIN D'EAU

SCEA DU CHEMIN D'EAU compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2019 - 24/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CHEMIN D'EAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/04/2019 - 24/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU CHEMIN D'EAU

2 autorisations sur la période 30/04/2019 - 24/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Paul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CHEMIN D'EAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
70 Chemin Chevalier Fleurimont, Saint-Paul (97411) PC Locaux CR93 441 m² 184 m² 2020/06/24
Chemin Crescence Tan Rouge, Saint-Paul (97411) PC Locaux DY227 20 539 m² 1 632 m² 2019/04/30

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU CHEMIN D'EAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU CHEMIN D'EAU

Sources des informations sur SCEA DU CHEMIN D'EAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU CHEMIN D'EAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU CHEMIN D'EAU ?
SCEA DU CHEMIN D'EAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU CHEMIN D'EAU ?
Le profil de SCEA DU CHEMIN D'EAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU CHEMIN D'EAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU CHEMIN D'EAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU CHEMIN D'EAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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