SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE - Permis de construire et DP

Active
353302268 Société civile d'exploitation agricole Créée le 16/01/1909

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE

SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Émilion.

Profil et organisation

SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 33330 SAINT-EMILION.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
16/01/1909
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE

Activité d’urbanisme de SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE

SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/12/2013 - 11/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/12/2013 - 11/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE

2 autorisations sur la période 16/12/2013 - 11/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Émilion.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Chemin Bergat, Saint-Émilion (33330) PC Locaux AR60, AR59 236 m² 2024/10/11
1 Le Chatelet Sud, Saint-Émilion (33330) PC Locaux AO58 1 055 m² 125 m² 2013/12/16

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE

Sources des informations sur SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE ?
SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE ?
Le profil de SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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