SCEA DOMAINE TREVALLON - Permis de construire et DP

Active
321591109 Société civile d'exploitation agricole Créée le 20/07/1976

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DOMAINE TREVALLON

SCEA DOMAINE TREVALLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aureille.

Profil et organisation

SCEA DOMAINE TREVALLON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 13103 à SAINT-ETIENNE-DU-GRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DOMAINE TREVALLON
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
20/07/1976
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE TREVALLON

Activité d’urbanisme de SCEA DOMAINE TREVALLON

SCEA DOMAINE TREVALLON compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2013 - 05/07/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DOMAINE TREVALLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/07/2013 - 05/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE TREVALLON

2 autorisations sur la période 04/07/2013 - 05/07/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Aureille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DOMAINE TREVALLON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Vieux Chemin D'arles Domaine De Trevallon, Aureille (13930) PC Locaux C034, C0120 408 023 m² 80 m² 2013/07/05
Domaine De Trevallon Vieux Chemin D Arles, Saint-Étienne-du-Grès (13103) PC Locaux C342, C345 408 023 m² 40 m² 2013/07/04

Répartition géographique des autorisations de SCEA DOMAINE TREVALLON

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DOMAINE TREVALLON

Sources des informations sur SCEA DOMAINE TREVALLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DOMAINE TREVALLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DOMAINE TREVALLON ?
SCEA DOMAINE TREVALLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DOMAINE TREVALLON ?
Le profil de SCEA DOMAINE TREVALLON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DOMAINE TREVALLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DOMAINE TREVALLON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DOMAINE TREVALLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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