SCEA DOMAINE DE LA MOTTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DOMAINE DE LA MOTTE
SCEA DOMAINE DE LA MOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beine.
Profil et organisation
SCEA DOMAINE DE LA MOTTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 89800 à BEINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DOMAINE DE LA MOTTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/04/1990
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA DOMAINE DE LA MOTTE
Activité d’urbanisme de SCEA DOMAINE DE LA MOTTE
SCEA DOMAINE DE LA MOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/06/2014 - 20/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DOMAINE DE LA MOTTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE DE LA MOTTE
1 autorisation sur la période 20/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Beine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DOMAINE DE LA MOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 74 Grande Rue, Beine (89800) | PC Locaux | AH91 | 2 333 m² | 350 m² | 2023/01/20 |
Permis de démolir de SCEA DOMAINE DE LA MOTTE
1 autorisation sur la période 13/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Beine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Du Ruisseau, Beine (89800) | PD | AH150 | — | 2014/06/13 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DOMAINE DE LA MOTTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DOMAINE DE LA MOTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DOMAINE DE LA MOTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.