SCEA DES VIGN'NOBLES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DES VIGN'NOBLES
SCEA DES VIGN'NOBLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bréville.
Profil et organisation
SCEA DES VIGN'NOBLES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 16370 à BREVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DES VIGN'NOBLES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2012
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DES VIGN'NOBLES
Activité d’urbanisme de SCEA DES VIGN'NOBLES
SCEA DES VIGN'NOBLES compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2019 - 15/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES VIGN'NOBLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DES VIGN'NOBLES
2 autorisations sur la période 23/09/2019 - 15/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bréville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES VIGN'NOBLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Sainte-Sévère (16200) | PC Locaux | AE40 | 8 287 m² | 200 m² | 2022/11/15 |
| La Cabane, Bréville (16370) | PC Locaux | AH82 | 3 235 m² | 158 m² | 2019/09/23 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DES VIGN'NOBLES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DES VIGN'NOBLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DES VIGN'NOBLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.