2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DES PAPINEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vieux.
SCEA DES PAPINEAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14930 à Vieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DES PAPINEAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 12/06/2018 - 19/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES PAPINEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/06/2018 - 19/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Vieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES PAPINEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Chemin Des Clos, Vieux (14930) | PC Locaux | AC129, AC5 | 19 154 m² | 152 m² | 2018/11/21 |
| 24 Chemin Des Clos, Vieux (14930) | PC Locaux | AC129, AC5 | 19 154 m² | 1 664 m² | 2018/06/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
