2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DE VAUPERTOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Héry.
SCEA DE VAUPERTOT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 89550 à Héry.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE VAUPERTOT compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2015 - 17/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE VAUPERTOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Héry.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE VAUPERTOT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Grand Goulot Les Baudieres, Héry (89550) | PC Locaux | A17, A16 | 14 987 m² | 999 m² | 2015/03/17 |
| 4 Rue De Migennes Les Baudieres, Héry (89550) | PC Locaux | A887 | 1 050 m² | 400 m² | 2015/03/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
