Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Ruet, Chailley (89770) | PD | ZE66 | — | 2013/05/02 |
SCEA DE LA VALLEE DU RUET - Permis de démolir
Active
378301352
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 07/06/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DE LA VALLEE DU RUET
SCEA DE LA VALLEE DU RUET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chailley.
Profil et organisation
SCEA DE LA VALLEE DU RUET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 89210 à Venizy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE LA VALLEE DU RUET
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/06/1990
Siège social
Permis de démolir de SCEA DE LA VALLEE DU RUET
Activité d’urbanisme de SCEA DE LA VALLEE DU RUET
SCEA DE LA VALLEE DU RUET compte 1 autorisation recensée sur la période 02/05/2013 - 02/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA VALLEE DU RUET, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/05/2013 - 02/05/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA DE LA VALLEE DU RUET
1 autorisation sur la période 02/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chailley.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA VALLEE DU RUET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE LA VALLEE DU RUET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA DES GUERINS
SIREN 324667427
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC GILLOT
SIREN 431901941
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL DE LA PIERRE BLANCHE
SIREN 802349183
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ELISE DE POILLY
SIREN 880374335
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL DE LA PLANCHETTE
SIREN 353259674
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GAEC DE LA MAISON DES CHAMPS
SIREN 378321442
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCEA DE LA VALLEE DU RUET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA DE LA VALLEE DU RUET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA VALLEE DU RUET ?
SCEA DE LA VALLEE DU RUET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA VALLEE DU RUET ?
Le profil de SCEA DE LA VALLEE DU RUET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA VALLEE DU RUET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA VALLEE DU RUET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA VALLEE DU RUET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable