2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DE LA FERME DU MONT DU CROCQ est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Selens.
SCEA DE LA FERME DU MONT DU CROCQ est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 02300 à Selens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE LA FERME DU MONT DU CROCQ compte 3 autorisations recensées sur la période 11/06/2013 - 04/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA FERME DU MONT DU CROCQ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/06/2013 - 04/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Selens.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA FERME DU MONT DU CROCQ dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme Mont Du Crocq, Selens (02300) | PC Locaux | ZC19, ZC18 | 277 210 m² | 382 m² | 2013/06/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
