Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Haute Moure, Saint-Simon (16120) | PD | ZD96 | — | 2015/03/13 |
SCEA DE HAUTE MOURE - Permis de démolir
Active
503789570
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/04/2008
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DE HAUTE MOURE
SCEA DE HAUTE MOURE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Simon.
Profil et organisation
SCEA DE HAUTE MOURE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 16120 à Saint-Simon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE HAUTE MOURE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2008
Siège social
Permis de démolir de SCEA DE HAUTE MOURE
Activité d’urbanisme de SCEA DE HAUTE MOURE
SCEA DE HAUTE MOURE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/03/2015 - 13/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE HAUTE MOURE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/03/2015 - 13/03/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA DE HAUTE MOURE
1 autorisation sur la période 13/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Simon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE HAUTE MOURE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE HAUTE MOURE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DOMAINES REMY MARTIN
SIREN 447889544
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
DOMAINE BOINAUD
SIREN 478566193
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
DOMAINE DU TAMBOURINOUR
SIREN 489239285
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
PEPINIERES CHARENTAISES
SIREN 721820918
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
PISSOT SAS
SIREN 317029924
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
DOMAINE DE CHEZ BARRE
SIREN 341031052
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCEA DE HAUTE MOURE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA DE HAUTE MOURE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE HAUTE MOURE ?
SCEA DE HAUTE MOURE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE HAUTE MOURE ?
Le profil de SCEA DE HAUTE MOURE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE HAUTE MOURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE HAUTE MOURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE HAUTE MOURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable