SCEA DE HAUT BELLEVUE - Permis de construire et DP

Active
324117266 Société civile d'exploitation agricole Créée le 25/03/1982

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE HAUT BELLEVUE

SCEA DE HAUT BELLEVUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lamarque.

Profil et organisation

SCEA DE HAUT BELLEVUE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 33460 LAMARQUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE HAUT BELLEVUE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
25/03/1982

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE HAUT BELLEVUE

Activité d’urbanisme de SCEA DE HAUT BELLEVUE

SCEA DE HAUT BELLEVUE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2014 - 10/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE HAUT BELLEVUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/02/2014 - 10/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE HAUT BELLEVUE

2 autorisations sur la période 14/02/2014 - 10/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Lamarque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE HAUT BELLEVUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Chemin Des Calinottes, Lamarque (33460) PC Locaux AI82, AI83 1 889 m² 137 m² 2016/02/10
10 Chem Descalinottes, Lamarque (33460) PC Locaux AI82, AI83 1 889 m² 388 m² 2014/02/14

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE HAUT BELLEVUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA DE HAUT BELLEVUE

Sources des informations sur SCEA DE HAUT BELLEVUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE HAUT BELLEVUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE HAUT BELLEVUE ?
SCEA DE HAUT BELLEVUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE HAUT BELLEVUE ?
Le profil de SCEA DE HAUT BELLEVUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE HAUT BELLEVUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE HAUT BELLEVUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE HAUT BELLEVUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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