2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
SCEA BOUETARD JF est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Plouër-sur-Rance.
SCEA BOUETARD JF est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 22490 à Pleslin-Trigavou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA BOUETARD JF compte 6 autorisations recensées sur la période 13/06/2013 - 31/03/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BOUETARD JF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 13/06/2013 - 31/03/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Plouër-sur-Rance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BOUETARD JF dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Renaudais, Plouër-sur-Rance (22490) | PC Locaux | ZA296, ZA101 | 32 695 m² | 222 m² | 2014/10/16 |
| La Renaudais, Plouër-sur-Rance (22490) | PC Locaux | ZA296, ZA101 | 32 695 m² | 297 m² | 2014/07/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
