SCEA ASSEMAT ELEVAGE - Permis de construire et DP

Active
408435444 Société civile d'exploitation agricole Créée le 13/08/1974

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA ASSEMAT ELEVAGE

SCEA ASSEMAT ELEVAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aiguefonde.

Profil et organisation

SCEA ASSEMAT ELEVAGE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 81200 à AIGUEFONDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA ASSEMAT ELEVAGE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
13/08/1974

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA ASSEMAT ELEVAGE

Activité d’urbanisme de SCEA ASSEMAT ELEVAGE

SCEA ASSEMAT ELEVAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2014 - 01/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ASSEMAT ELEVAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/10/2014 - 01/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA ASSEMAT ELEVAGE

2 autorisations sur la période 02/10/2014 - 01/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Aiguefonde.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ASSEMAT ELEVAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Rive, Aiguefonde (81200) PC Locaux A3224, A1699 38 445 m² 1 583 m² 2015/09/01
Adresse Non Renseignée, Aiguefonde (81200) PC Locaux 712 m² 2014/10/02

Répartition géographique des autorisations de SCEA ASSEMAT ELEVAGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA ASSEMAT ELEVAGE

Sources des informations sur SCEA ASSEMAT ELEVAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA ASSEMAT ELEVAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA ASSEMAT ELEVAGE ?
SCEA ASSEMAT ELEVAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA ASSEMAT ELEVAGE ?
Le profil de SCEA ASSEMAT ELEVAGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA ASSEMAT ELEVAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA ASSEMAT ELEVAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA ASSEMAT ELEVAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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