2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA ASSEMAT ELEVAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aiguefonde.
SCEA ASSEMAT ELEVAGE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 81200 à Aiguefonde.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA ASSEMAT ELEVAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2014 - 01/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ASSEMAT ELEVAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/10/2014 - 01/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Aiguefonde.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ASSEMAT ELEVAGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Rive, Aiguefonde (81200) | PC Locaux | A3224, A1699 | 38 445 m² | 1 583 m² | 2015/09/01 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Aiguefonde (81200) | PC Locaux | — | — | 712 m² | 2014/10/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
