SCCV VENCE SAINTE COLOMBE - Permis de construire et DP

Cessée
803857655 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 17/07/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV VENCE SAINTE COLOMBE

SCCV VENCE SAINTE COLOMBE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vence.

Profil et organisation

SCCV VENCE SAINTE COLOMBE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 49300 à Cholet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV VENCE SAINTE COLOMBE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
17/07/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV VENCE SAINTE COLOMBE

Activité d’urbanisme de SCCV VENCE SAINTE COLOMBE

SCCV VENCE SAINTE COLOMBE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/07/2016 - 13/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VENCE SAINTE COLOMBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/07/2016 - 13/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV VENCE SAINTE COLOMBE

1 autorisation sur la période 13/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VENCE SAINTE COLOMBE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
438 Che De Sainte Colombe Entrevues, Vence (06140) PC Logement AC12, AC13 3 414 m² 2 116 m² 2016/07/13

Répartition géographique des autorisations de SCCV VENCE SAINTE COLOMBE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV VENCE SAINTE COLOMBE

Sources des informations sur SCCV VENCE SAINTE COLOMBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV VENCE SAINTE COLOMBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV VENCE SAINTE COLOMBE ?
SCCV VENCE SAINTE COLOMBE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV VENCE SAINTE COLOMBE ?
Le profil de SCCV VENCE SAINTE COLOMBE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV VENCE SAINTE COLOMBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV VENCE SAINTE COLOMBE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV VENCE SAINTE COLOMBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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