SCCV THEOS TASSIGNY - Permis de construire et DP

Active
941205544 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 07/02/2025

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV THEOS TASSIGNY

SCCV THEOS TASSIGNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salon-de-Provence.

Profil et organisation

SCCV THEOS TASSIGNY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13140 à Miramas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV THEOS TASSIGNY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/02/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV THEOS TASSIGNY

Activité d’urbanisme de SCCV THEOS TASSIGNY

SCCV THEOS TASSIGNY compte 1 autorisation recensée sur la période 08/04/2024 - 08/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV THEOS TASSIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/04/2024 - 08/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV THEOS TASSIGNY

1 autorisation sur la période 08/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Salon-de-Provence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV THEOS TASSIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
228 Route D'eyguieres, Salon-de-Provence (13300) PC Logement BN10 1 095 m² 1 260 m² 2024/04/08

Répartition géographique des autorisations de SCCV THEOS TASSIGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV THEOS TASSIGNY

Sources des informations sur SCCV THEOS TASSIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV THEOS TASSIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV THEOS TASSIGNY ?
SCCV THEOS TASSIGNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV THEOS TASSIGNY ?
Le profil de SCCV THEOS TASSIGNY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV THEOS TASSIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV THEOS TASSIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV THEOS TASSIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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