2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sernhac.
SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 30000 à Nîmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2013 - 30/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/09/2013 - 30/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Sernhac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Meynes, Sernhac (30210) | PC Logement | C271P | 4 407 m² | 1 279 m² | 2013/09/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
