2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
SCCV RUEIL BONAPARTE MANET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rueil-Malmaison.
SCCV RUEIL BONAPARTE MANET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75002 à PARIS 2.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV RUEIL BONAPARTE MANET compte 1 autorisation recensée sur la période 30/06/2016 - 30/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RUEIL BONAPARTE MANET, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 294 - Av Napoleon Bonaparte, Rueil-Malmaison (92500) | PD | BP11, BP43 | 12 072 m² | 2016/06/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
