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SCCV RIMBAUDIN - Permis de construire et DP

Cessée
808340152 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 04/12/2014

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes

Siège

Meurthe-et-Moselle (54)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SCCV RIMBAUDIN

SCCV RIMBAUDIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosières-aux-Salines.

Profil et organisation

SCCV RIMBAUDIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 54630 à Flavigny-sur-Moselle.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV RIMBAUDIN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
04/12/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV RIMBAUDIN

Activité d’urbanisme de SCCV RIMBAUDIN

SCCV RIMBAUDIN compte 5 autorisations recensées sur la période 26/05/2015 - 08/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RIMBAUDIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

26/05/2015 - 08/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV RIMBAUDIN

5 autorisations sur la période 26/05/2015 - 08/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Rosières-aux-Salines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RIMBAUDIN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2015

4 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chem De Rimbaudan, Rosières-aux-Salines (54110) PC Logement BM359, BM24 313 m² 116 m² 2015/05/26
Chem De Rimbaudan, Rosières-aux-Salines (54110) PC Logement BM359 331 m² 113 m² 2015/05/26
15 B Rue De La Sagne, Rosières-aux-Salines (54110) PC Logement BM24, BM349 1 027 m² 153 m² 2015/05/26
13 Rue De La Sagne, Rosières-aux-Salines (54110) PC Logement BM39 499 m² 114 m² 2015/05/26

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV RIMBAUDIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Rosières-aux-Salines

5 autorisations

Région représentée

Grand Est

5 autorisations

Demandeurs comparables à SCCV RIMBAUDIN

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

DG NST IMMO
SIREN 991749748
Même département de siège
14 autorisations 14 PC
EIFFAGE IMMOBILIER NORD EST
SIREN 431316645
Même département de siège
11 autorisations 11 PC
ADIM EST
SIREN 500595129
Même département de siège
11 autorisations 9 PC 1 PA 1 PD
VESTA ESPACE
SIREN 339152563
Même département de siège
10 autorisations 10 PC
SARL DU PRE BEDON
SIREN 799852090
Même département de siège
10 autorisations 8 PC 2 PA
GICIA
SIREN 320609894
Même département de siège
8 autorisations 8 PC

Sources des informations sur SCCV RIMBAUDIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV RIMBAUDIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV RIMBAUDIN ?
SCCV RIMBAUDIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV RIMBAUDIN ?
Le profil de SCCV RIMBAUDIN recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV RIMBAUDIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV RIMBAUDIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV RIMBAUDIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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