2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SCCV RIMBAUDIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosières-aux-Salines.
SCCV RIMBAUDIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 54630 à Flavigny-sur-Moselle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV RIMBAUDIN compte 5 autorisations recensées sur la période 26/05/2015 - 08/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RIMBAUDIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 26/05/2015 - 08/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Rosières-aux-Salines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RIMBAUDIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Rosières-aux-Salines (54110) | PC Logement | — | — | 232 m² | 2019/01/08 |
4 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Rimbaudan, Rosières-aux-Salines (54110) | PC Logement | BM359, BM24 | 313 m² | 116 m² | 2015/05/26 |
| Chem De Rimbaudan, Rosières-aux-Salines (54110) | PC Logement | BM359 | 331 m² | 113 m² | 2015/05/26 |
| 15 B Rue De La Sagne, Rosières-aux-Salines (54110) | PC Logement | BM24, BM349 | 1 027 m² | 153 m² | 2015/05/26 |
| 13 Rue De La Sagne, Rosières-aux-Salines (54110) | PC Logement | BM39 | 499 m² | 114 m² | 2015/05/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
