SCCV ONFROY - Permis de construire et DP

Active
801875493 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 11/04/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV ONFROY

SCCV ONFROY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Malo.

Profil et organisation

SCCV ONFROY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92400 à COURBEVOIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV ONFROY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
11/04/2014
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ONFROY

Activité d’urbanisme de SCCV ONFROY

SCCV ONFROY compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2016 - 15/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ONFROY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/02/2016 - 15/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ONFROY

2 autorisations sur la période 22/02/2016 - 15/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Malo.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ONFROY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Impas De La Condamine Lot E - Lotissement Hameau, Saint-Malo (35400) PC Logement DL56 981 m² 545 m² 2016/09/15
3 Impas De La Condamine - Guillaum Lot F Lotissement ""Hameau Guillaume On, Saint-Malo (35400) PC Logement DL52 3 090 m² 1 758 m² 2016/02/22

Répartition géographique des autorisations de SCCV ONFROY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV ONFROY

Sources des informations sur SCCV ONFROY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ONFROY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ONFROY ?
SCCV ONFROY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ONFROY ?
Le profil de SCCV ONFROY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ONFROY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ONFROY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ONFROY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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