3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV ONFROY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Malo.
SCCV ONFROY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV ONFROY compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2016 - 15/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ONFROY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/02/2016 - 15/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Malo.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ONFROY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Impas De La Condamine Lot E - Lotissement Hameau, Saint-Malo (35400) | PC Logement | DL56 | 981 m² | 545 m² | 2016/09/15 |
| 3 Impas De La Condamine - Guillaum Lot F Lotissement "Hameau Guillaume On, Saint-Malo (35400) | PC Logement | DL52 | 3 090 m² | 1 758 m² | 2016/02/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.