SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE - Permis de construire et DP

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894608736 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 08/02/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE

SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Victoret.

Profil et organisation

SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13122 à Ventabren.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
08/02/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE

Activité d’urbanisme de SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE

SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/08/2022 - 02/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/08/2022 - 02/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE

1 autorisation sur la période 02/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Victoret.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE

Sources des informations sur SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE ?
SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE ?
Le profil de SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV METROPOLE SANTE PROVENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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