SCCV MARSEILLE SMCL - Permis de construire et DP

Active
920053816 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 28/09/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV MARSEILLE SMCL

SCCV MARSEILLE SMCL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.

Profil et organisation

SCCV MARSEILLE SMCL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13006 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MARSEILLE SMCL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
28/09/2022
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MARSEILLE SMCL

Activité d’urbanisme de SCCV MARSEILLE SMCL

SCCV MARSEILLE SMCL compte 1 autorisation recensée sur la période 22/07/2024 - 22/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MARSEILLE SMCL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/07/2024 - 22/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MARSEILLE SMCL

1 autorisation sur la période 22/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MARSEILLE SMCL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV MARSEILLE SMCL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV MARSEILLE SMCL

Sources des informations sur SCCV MARSEILLE SMCL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MARSEILLE SMCL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MARSEILLE SMCL ?
SCCV MARSEILLE SMCL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MARSEILLE SMCL ?
Le profil de SCCV MARSEILLE SMCL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MARSEILLE SMCL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MARSEILLE SMCL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MARSEILLE SMCL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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