SCCV MARSEILLE JAUBERT - Permis de construire et DP

Active
801518630 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 10/03/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV MARSEILLE JAUBERT

SCCV MARSEILLE JAUBERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.

Profil et organisation

SCCV MARSEILLE JAUBERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13100 à Aix-en-Provence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MARSEILLE JAUBERT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
10/03/2014
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MARSEILLE JAUBERT

Activité d’urbanisme de SCCV MARSEILLE JAUBERT

SCCV MARSEILLE JAUBERT compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2014 - 16/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MARSEILLE JAUBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/06/2014 - 16/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MARSEILLE JAUBERT

1 autorisation sur la période 16/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MARSEILLE JAUBERT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV MARSEILLE JAUBERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV MARSEILLE JAUBERT

Sources des informations sur SCCV MARSEILLE JAUBERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MARSEILLE JAUBERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MARSEILLE JAUBERT ?
SCCV MARSEILLE JAUBERT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MARSEILLE JAUBERT ?
Le profil de SCCV MARSEILLE JAUBERT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MARSEILLE JAUBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MARSEILLE JAUBERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MARSEILLE JAUBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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