SCCV LOMBARDE - Permis de construire et DP

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900515339 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 02/06/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LOMBARDE

SCCV LOMBARDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.

Profil et organisation

SCCV LOMBARDE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 21310 à ARCEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LOMBARDE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/06/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LOMBARDE

Activité d’urbanisme de SCCV LOMBARDE

SCCV LOMBARDE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/08/2021 - 01/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LOMBARDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/08/2021 - 01/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LOMBARDE

2 autorisations sur la période 12/08/2021 - 01/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Beaune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LOMBARDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Du Stand, Beaune (21200) PC Logement AI268 1 781 m² 797 m² 2023/06/01
10 Rue Du Stand, Beaune (21200) PC Logement AI268 1 781 m² 1 012 m² 2021/08/12

Répartition géographique des autorisations de SCCV LOMBARDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LOMBARDE

Sources des informations sur SCCV LOMBARDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LOMBARDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LOMBARDE ?
SCCV LOMBARDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LOMBARDE ?
Le profil de SCCV LOMBARDE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LOMBARDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LOMBARDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LOMBARDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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