2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SCCV LES ROSAIRES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Coëtmieux.
SCCV LES ROSAIRES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 22360 à Langueux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES ROSAIRES compte 5 autorisations recensées sur la période 04/01/2017 - 06/06/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES ROSAIRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 04/01/2017 - 06/06/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Coëtmieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES ROSAIRES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Champ Megard Lot N_1, Coëtmieux (22400) | PC Logement | ZH342 | 703 m² | 413 m² | 2020/09/17 |
| 18 Rue Du Champ Megard Lot N_18 - Lotissement Les Jardins Ma, Coëtmieux (22400) | PC Logement | ZH358, ZH365 | 917 m² | 258 m² | 2020/07/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Coëtmieux
2 autorisations
Matignon
1 autorisation
Plérin
1 autorisation
Plœuc-L'Hermitage
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
