2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCCV LE FAUBOURG est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sébastien-sur-Loire.
SCCV LE FAUBOURG est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44120 à Vertou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE FAUBOURG compte 1 autorisation recensée sur la période 08/07/2015 - 08/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE FAUBOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sébastien-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE FAUBOURG dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 - 1 Rue Missak Manouchian, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | PC Logement | BT11, BT286P | 5 233 m² | 3 231 m² | 2015/07/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
