2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LE CLOS MARION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bresse.
SCCV LE CLOS MARION est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 88120 à Vagney.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE CLOS MARION compte 2 autorisations recensées sur la période 09/06/2017 - 28/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS MARION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/06/2017 - 28/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à La Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS MARION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Mougel Bey, La Bresse (88250) | PC Logement | AB184, AB1038 | 1 882 m² | 1 175 m² | 2018/08/28 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Mougel Bey, La Bresse (88250) | PC Mixte | AB184, AB187 | 6 810 m² | 992 m² | 2017/06/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
