SCCV LE CLOS MARION - Permis de construire et DP

Active
827971144 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 16/02/2017

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LE CLOS MARION

SCCV LE CLOS MARION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bresse.

Profil et organisation

SCCV LE CLOS MARION est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré à 88120 VAGNEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE CLOS MARION
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
16/02/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS MARION

Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS MARION

SCCV LE CLOS MARION compte 2 autorisations recensées sur la période 09/06/2017 - 28/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS MARION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/06/2017 - 28/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS MARION

2 autorisations sur la période 09/06/2017 - 28/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à La Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS MARION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue Mougel Bey, La Bresse (88250) PC Logement AB184, AB1038 1 882 m² 1 175 m² 2018/08/28
8 Rue Mougel Bey, La Bresse (88250) PC Mixte AB184, AB187 6 810 m² 992 m² 2017/06/09

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS MARION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS MARION

Sources des informations sur SCCV LE CLOS MARION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS MARION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CLOS MARION ?
SCCV LE CLOS MARION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CLOS MARION ?
Le profil de SCCV LE CLOS MARION recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CLOS MARION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CLOS MARION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CLOS MARION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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