SCCV LE CLOS DU COUZE - Permis de construire et DP

Cessée
814742433 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 27/10/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE CLOS DU COUZE

SCCV LE CLOS DU COUZE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montrichard Val de Cher.

Profil et organisation

SCCV LE CLOS DU COUZE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 49000 à Angers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LE CLOS DU COUZE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
27/10/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DU COUZE

Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS DU COUZE

SCCV LE CLOS DU COUZE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/02/2022 - 01/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DU COUZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/02/2022 - 01/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DU COUZE

1 autorisation sur la période 01/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Montrichard Val de Cher.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DU COUZE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS DU COUZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS DU COUZE

Sources des informations sur SCCV LE CLOS DU COUZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS DU COUZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CLOS DU COUZE ?
SCCV LE CLOS DU COUZE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CLOS DU COUZE ?
Le profil de SCCV LE CLOS DU COUZE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CLOS DU COUZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CLOS DU COUZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CLOS DU COUZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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