SCCV LE CARRE ROSE 2 - Permis de construire et DP

Cessée
794866376 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/08/2013

Infos clés

Siège

Aube (10)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE CARRE ROSE 2

SCCV LE CARRE ROSE 2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Maure.

Profil et organisation

SCCV LE CARRE ROSE 2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 10000 à Troyes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LE CARRE ROSE 2
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/08/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE CARRE ROSE 2

Activité d’urbanisme de SCCV LE CARRE ROSE 2

SCCV LE CARRE ROSE 2 compte 1 autorisation recensée sur la période 03/12/2013 - 03/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CARRE ROSE 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/12/2013 - 03/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE CARRE ROSE 2

1 autorisation sur la période 03/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Maure.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CARRE ROSE 2 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Four, Sainte-Maure (10150) PC Logement AE2 4 100 m² 1 337 m² 2013/12/03

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CARRE ROSE 2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LE CARRE ROSE 2

Sources des informations sur SCCV LE CARRE ROSE 2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CARRE ROSE 2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CARRE ROSE 2 ?
SCCV LE CARRE ROSE 2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CARRE ROSE 2 ?
Le profil de SCCV LE CARRE ROSE 2 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CARRE ROSE 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CARRE ROSE 2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CARRE ROSE 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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