SCCV LE BON - Permis de construire et DP

Active
980970909 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 24/10/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE BON

SCCV LE BON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Peymeinade.

Profil et organisation

SCCV LE BON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13008 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE BON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
24/10/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE BON

Activité d’urbanisme de SCCV LE BON

SCCV LE BON compte 1 autorisation recensée sur la période 22/03/2022 - 22/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE BON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/03/2022 - 22/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE BON

1 autorisation sur la période 22/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Peymeinade.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE BON dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Lebon, Peymeinade (06530) PC Logement AR182, AR173 3 346 m² 3 494 m² 2022/03/22

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE BON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LE BON

Sources des informations sur SCCV LE BON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE BON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE BON ?
SCCV LE BON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE BON ?
Le profil de SCCV LE BON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE BON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE BON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE BON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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