2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV HMV INVESTISSEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pia.
SCCV HMV INVESTISSEMENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 66610 à Villeneuve-la-Rivière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV HMV INVESTISSEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 02/12/2020 - 09/06/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV HMV INVESTISSEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/12/2020 - 09/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Pia.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV HMV INVESTISSEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De La Noue Lotissement, Saint-Génis-des-Fontaines (66740) | PC Logement | AO398, AO301 | 301 m² | 98 m² | 2021/06/09 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Pia (66380) | PC Logement | — | — | 93 m² | 2020/12/02 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
