SCCV HMV INVESTISSEMENT - Permis de construire et DP

Active
888835329 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 07/09/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV HMV INVESTISSEMENT

SCCV HMV INVESTISSEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pia.

Profil et organisation

SCCV HMV INVESTISSEMENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 66610 à VILLENEUVE-LA-RIVIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV HMV INVESTISSEMENT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/09/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV HMV INVESTISSEMENT

Activité d’urbanisme de SCCV HMV INVESTISSEMENT

SCCV HMV INVESTISSEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 02/12/2020 - 09/06/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV HMV INVESTISSEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/12/2020 - 09/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV HMV INVESTISSEMENT

2 autorisations sur la période 02/12/2020 - 09/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Pia.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV HMV INVESTISSEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue De La Noue Lotissement, Saint-Génis-des-Fontaines (66740) PC Logement AO398, AO301 301 m² 98 m² 2021/06/09
Adresse Non Renseignée, Pia (66380) PC Logement 93 m² 2020/12/02

Répartition géographique des autorisations de SCCV HMV INVESTISSEMENT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV HMV INVESTISSEMENT

Sources des informations sur SCCV HMV INVESTISSEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV HMV INVESTISSEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV HMV INVESTISSEMENT ?
SCCV HMV INVESTISSEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV HMV INVESTISSEMENT ?
Le profil de SCCV HMV INVESTISSEMENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV HMV INVESTISSEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV HMV INVESTISSEMENT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV HMV INVESTISSEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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