SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY - Permis de construire et DP

Cessée
833091069 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 20/10/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY

SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gagny.

Profil et organisation

SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
20/10/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY

Activité d’urbanisme de SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY

SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY compte 1 autorisation recensée sur la période 21/12/2018 - 21/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/12/2018 - 21/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY

1 autorisation sur la période 21/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Gagny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY

Sources des informations sur SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY ?
SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY ?
Le profil de SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV GAGNY SAINT- EXUPERY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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