SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET - Permis de construire et DP

Cessée
821093192 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 20/06/2016

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET

SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pryvé-Saint-Mesmin.

Profil et organisation

SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 45770 à Saran.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
20/06/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET

Activité d’urbanisme de SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET

SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET compte 1 autorisation recensée sur la période 30/09/2016 - 30/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/09/2016 - 30/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET

1 autorisation sur la période 30/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pryvé-Saint-Mesmin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Rue Neuve, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin (45750) PC Logement ZI101 981 m² 352 m² 2016/09/30

Répartition géographique des autorisations de SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET

Sources des informations sur SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET ?
SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET ?
Le profil de SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ENTRE LOIRE ET LOIRET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides