SCCV EMALMAISON - Permis de construire et DP

Cessée
825287402 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 12/01/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV EMALMAISON

SCCV EMALMAISON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évin-Malmaison.

Profil et organisation

SCCV EMALMAISON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92800 à Puteaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV EMALMAISON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV EMALMAISON

Activité d’urbanisme de SCCV EMALMAISON

SCCV EMALMAISON compte 1 autorisation recensée sur la période 17/01/2019 - 17/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV EMALMAISON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/01/2019 - 17/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV EMALMAISON

1 autorisation sur la période 17/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Évin-Malmaison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV EMALMAISON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV EMALMAISON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV EMALMAISON

Sources des informations sur SCCV EMALMAISON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV EMALMAISON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV EMALMAISON ?
SCCV EMALMAISON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV EMALMAISON ?
Le profil de SCCV EMALMAISON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV EMALMAISON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV EMALMAISON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV EMALMAISON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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