SCCV DOU 12 - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Présentation détaillée de SCCV DOU 12
SCCV DOU 12 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martiel.
Profil et organisation
SCCV DOU 12 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 12200 à VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV DOU 12
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 00.00Z
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/11/2014
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV DOU 12
Activité d’urbanisme de SCCV DOU 12
SCCV DOU 12 compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2015 - 09/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DOU 12, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV DOU 12
2 autorisations sur la période 20/01/2015 - 09/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Martiel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DOU 12 dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Salelles, Martiel (12200) | PC Logement | G924, G377 | 923 m² | 114 m² | 2015/07/09 |
| Salelles, Martiel (12200) | PC Logement | G377, G378 | 1 930 m² | 131 m² | 2015/01/20 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV DOU 12
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV DOU 12
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV DOU 12
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.