Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 419 Rue Hector Berlioz, Murianette (38420) | PA | AD125 | 1 715 m² | 2026/01/07 |
SCCV DES JACQUES - Permis d'aménager
Cessée
989252069
Infos clés
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV DES JACQUES
SCCV DES JACQUES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Murianette.
Profil et organisation
SCCV DES JACQUES est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV DES JACQUES
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis d'aménager de SCCV DES JACQUES
Activité d’urbanisme de SCCV DES JACQUES
SCCV DES JACQUES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/01/2026 - 07/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DES JACQUES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/01/2026 - 07/01/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCCV DES JACQUES
1 autorisation sur la période 07/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Murianette.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV DES JACQUES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur SCCV DES JACQUES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV DES JACQUES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DES JACQUES ?
SCCV DES JACQUES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DES JACQUES ?
Le profil de SCCV DES JACQUES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DES JACQUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DES JACQUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DES JACQUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable