SCCV DES CHARDONNERETS - Permis de construire et DP

Cessée
751134495 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 13/04/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de SCCV DES CHARDONNERETS

SCCV DES CHARDONNERETS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saizerais.

Profil et organisation

SCCV DES CHARDONNERETS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 54000 à NANCY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV DES CHARDONNERETS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/04/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DES CHARDONNERETS

Activité d’urbanisme de SCCV DES CHARDONNERETS

SCCV DES CHARDONNERETS compte 6 autorisations recensées sur la période 27/02/2013 - 08/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DES CHARDONNERETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

27/02/2013 - 08/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV DES CHARDONNERETS

6 autorisations sur la période 27/02/2013 - 08/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Saizerais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DES CHARDONNERETS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Edith Piaf, Essey-lès-Nancy (54270) PC Locaux AT423, AT427 3 766 m² 2 107 m² 2023/08/08
Rue Des Chardonnerets, Saizerais (54380) PC Logement AA156 525 m² 101 m² 2013/02/27
Rue Des Chardonnerets, Saizerais (54380) PC Logement AA172 166 m² 90 m² 2013/02/27
Rue Des Chardonnerets, Saizerais (54380) PC Logement AA172 162 m² 90 m² 2013/02/27
Rue Des Chardonnerets, Saizerais (54380) PC Logement AA172 158 m² 90 m² 2013/02/27
Rue Des Chardonnerets, Saizerais (54380) PC Logement AA169, AA171 154 m² 90 m² 2013/02/27

Répartition géographique des autorisations de SCCV DES CHARDONNERETS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV DES CHARDONNERETS

Sources des informations sur SCCV DES CHARDONNERETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DES CHARDONNERETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DES CHARDONNERETS ?
SCCV DES CHARDONNERETS est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DES CHARDONNERETS ?
Le profil de SCCV DES CHARDONNERETS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DES CHARDONNERETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DES CHARDONNERETS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DES CHARDONNERETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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