3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV COUR DES DUCS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Puteaux.
SCCV COUR DES DUCS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV COUR DES DUCS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2019 - 18/02/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV COUR DES DUCS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/09/2019 - 18/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Puteaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV COUR DES DUCS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Andre Aignan, Puteaux (92800) | DP Locaux | H211, H217 | 1 182 m² | 65 m² | 2025/02/18 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 71 Bd Senard, Saint-Cloud (92210) | PC Logement | AD200 | 493 m² | 760 m² | 2019/09/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.